Mentions LÉgales

Mentions légales – Esport des Sacres

1. Éditeur du site

Le site www.esportdessacres.fr est édité par l'association Esport des Sacres, régie par la loi du 1er juillet 1901, immatriculée sous le numéro 92305230200018.

Nom de l'association : Esport des Sacres

Siège social : 18 rue des Frères Glorieux, 51100 Reims

Adresse e-mail : esportdessacres@gmail.com

Responsables de publication : Geoffrey PARIS et Simon MENU, co-présidents

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par : Hostinger International Ltd.

Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre

Site web : https://www.hostinger.com/fr

3. Développement et conception

Le site a été conçu, développé et est administré en interne par les membres de l’association Esport des Sacres.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, documents) sont la propriété exclusive de l'association Esport des Sacres, sauf mention contraire. Les logos de partenaires sont publiés avec leur autorisation.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site sans autorisation écrite préalable est interdite, conformément au Code de la propriété intellectuelle.

5. Données personnelles

Les données collectées via les formulaires sont destinées exclusivement à un usage interne à l’association Esport des Sacres.

Elles ne sont en aucun cas transmises, vendues ou échangées à des tiers.

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Pour l’exercer, vous pouvez contacter l’association à : esportdessacres@gmail.com

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7. Limitation de responsabilité

L'association Esport des Sacres s’efforce d’assurer la fiabilité et l’exactitude des informations diffusées sur ce site.

Cependant, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou de l’indisponibilité temporaire des contenus.

L’association se réserve le droit de modifier ou suspendre temporairement l’accès au site sans préavis.

8. Droit applicable

Le site est soumis au droit français.

En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de la ville de Reims.